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Constitution de la Fédération de Russie
Nous, peuple multinational de la Fédération de Russie, uni par un destin commun sur notre terre, affirmant les droits et libertés de l'homme, la paix civile et la concorde, conservant l'unité de l'Etat historiquement constituée, nous fondant sur les principes universellement reconnus d'égalité en droit et d'autodétermination des peuples, vénérant la mémoire des ancêtres qui nous ont transmis l'amour et le respect de la Patrie, la foi dans le bien et la justice, faisant renaître l'Etat souverain de la Russie et rendant intangible son fondement démocratique, visant à assurer le bien-être et la prospérité de la Russie, mus par la responsabilité pour notre Patrie devant les générations présentes et futures, nous reconnaissant comme une part de la connunauté mondiale, adoptons LA CONSTITUTION DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE.
Titre premier. Les Dispositions generales
Chapitre 1. Fondements de L'ordre Constitutionnel (Art. 1-16)
Chapitre 2. Les Droits et Libertes de L'homme et du Citoyen (Art. 17-64)
Chapitre 3. La Fédération de Russie (Art. 65-79)
Chapitre 4. Le President de la Fédération de Russie (Art. 80-93)
Chapitre 5. L'Assemblée Fédérale (Art. 94-109)
Chapitre 6. Gouvernement de la Fédération de Russie (Art. 110-117)
Chapitre 7. La Justice (Art. 118-129)
Chapitre 8. L'autoadministration Locale (Art. 130-133)
Chapitre 9. Les Amendements Constitutionnels et la Revision de la Constitution (Art. 134-137)
Titre deux. Les Dispositions finales et transitoires
Approuvée par référendum du 12 décembre 1993.
Traduit en français par le Prof. M.Lesage (Université Paris-1, France)
Le drapeau national de la Fédération de Russie
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Le drapeau national de la Fédération de Russie est une toile rectangulaire composée de trois bandes horizontales de largeur égale dont les couleurs, de haut en bas, sont le blanc, le bleu et le rouge. L'interprétation des couleurs la plus répandue est la suivante: le blanc signifie la paix, la pureté, l'innocence et la perfection; le bleu est la couleur de la foi, de la fidélité et de la stabilité; le rouge symbolise l'énergie, la vigueur et le sang versé pour la Patrie.
Le drapeau national apparaît à la charnière des XVIIe et XVIIIe siècles, quand la Russie montait en puissance. Pour la première fois, le pavillon blanc-bleu-rouge fut hissé sur le premier navire de guerre russe "Orel" (L'Aigle) sous le règne d'Alexis Mikhaïlovitch (1629-1676), le père de Pierre le Grand.
Le 20 janvier 1705, Pierre le Grand (1672-1725) promulgua un décret prescrivant aux navires marchands de hisser un pavillon blanc-bleu-rouge, en fit lui-même le croquis et fixa l'ordre de succession des bandes horizontales.
Alexandre II (1818-1881) conféra le statut de "couleurs nationales de la Russie" à la gamme noir-jaune-blanc. Ce drapeau exista jusqu'en 1883, quand Alexandre III (1845-1894) rétablit à nouveau le drapeau à bandes horizontales blanc-bleu-rouge.
Institué le 8 avril 1918, le drapeau rouge soviétique disparut en 1991 avec l'éclatement de l'URSS.
Les armoiries d'Etat de la Fédération de Russie
Les armoiries nationales de la Fédération de Russie représentent une aigle bicéphale dorée sur écu rouge. Surmontée de trois couronnes - deux petites et une grande - liées par un ruban, l'aigle lève ses ailes déployées. L'oiseau tient un sceptre dans sa serre droite et un globe dans sa serre gauche. Sa poitrine est chargée d'un écu de couleur rouge sur lequel on voit un cavalier argenté vêtu d'une cape bleue terrassant un dragon noir avec sa lance.
L'aigle bicéphale en tant qu'armoiries de l'Etat de Moscou apparaît sur le sceau d'Ivan III (1440-1505) en 1497, après son mariage avec la princesse Sophie Paléologue de Byzance: à l'aigle bicéphale (armoiries de Byzance) s'ajoutait ainsi le cavalier terrassant le dragon (armoiries de Moscou).
Plus tard, les principaux personnages des armoiries - l'aigle et le cavalier (Saint-Georges le Victorieux) - connaissent plus d'un changement.
Choisie en 1882, la version définitive des armoiries impériales subsiste jusqu'à la révolution (bourgeoise) de février 1917, quand l'aigle bicéphale se retrouve privée de ses couronnes. Après la révolution (socialiste) de février 1917, les autorités soviétiques adoptent un décret supprimant les corps et les grades avec lesquels disparaissent les ordres, le drapeau et les armoiries russes.
Ces symboles ont été réhabilités en 1993 par décret du président Boris Eltsine.
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L'hymne national de la Fédération de Russie est exécuté à l'occasion des cérémonies solennelles et d'autres manifestations organisées par les administrations publiques.
Jusqu'au XVIIe siècle, les Russes chantaient dans les occasions solennelles des prières liturgiques orthodoxes, puis, à l'époque de Pierre le Grand (1672-1725), des couplets patriotiques, dont le plus connu était la Marche du régiment Préobrajenski.
En 1815, le poète Vassili Joukovski écrit la "Prière des Russes" commençant par "Dieu, sauve le tsar" qui devient l'hymne officiel. Dans un premier temps, la musique était celle de l'hymne britannique "Dieu, sauve le roi" (God Save the King). Ce n'est qu'à partir du 25 décembre 1833, anniversaire de l'expulsion des troupes napoléoniennes (1812), que les paroles sont dotées d'une musique russe composée par Alexeï Lvov. Cet hymne exista jusqu'au 2 mars 1917, jour de l'abdication de Nicolas II.
Après la révolution (bourgeoise) de février 1917, le rôle d'hymne est confié à la version russe de la "Marseillaise". Au lendemain de la révolution (socialiste) d'octobre 1917, Lénine propose de la remplacer par l'"Internationale".
Le 1er janvier 1944, pendant la Seconde Guerre mondiale, la radio soviétique diffuse pour la première fois à l'initiative de Staline un nouvel hymne commençant par "Indestructible union de républiques libres" (musique: Alexandre Alexandrov; paroles: Sergueï Mikhalkov et Gueorgui El-Reguistan).
Après le démembrement de l'URSS, c'est le "Chant patriotique" de Mikhaïl Glinka, compositeur russe du XIXe siècle, dans l'adaptation d'Andreï Petrov qui devient l'hymne de la nouvelle Russie.
Le 4 décembre 2000, le président Vladimir Poutine dépose à la Douma un projet de Loi fédérale constitutionnelle sur l'hymne national proposant de réhabiliter la musique d'Alexandrov, avec un texte différent, projet que la Douma approuve le 8 décembre 2000. Réécrit par Sergueï Mikhalkov (né en 1913), le nouveau texte est approuvé par le résident russe le 30 décembre 2000, puis par la Douma le 7 mars 2001.
Président de la Russie Vladimir Poutine
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Vladimir Poutine est né le 7 octobre 1952 à Leningrad (Saint-Pétersbourg.
1970 - Vladimir Poutine est entré à la faculté de droit de l'Université de Leningrad et l'a terminé en 1975. A la fin des années soixante-dix au début des années quatre-vingt Poutine a terminé Ecole supérieure de sécurité nationale de Moscou.
1985 à 1990 - Vladimir Poutine a travaillé à Dresde (République Démocratique Allemande).
1990 - Assistant pour les affaires étrangères du Président de l'Université de Leningrad.
1991 - Président du Comité des relations extérieures de la Mairie de Saint-Pétersbourg.
1994 - Premier vice-président du gouvernement de Saint-Pétersbourg.
1996 - Adjoint chef du service administratif du Président de la Russie.
1998 - Directeur du Service Fédérale de la Sécurité de Russie.
1999 - Premier ministre de la Fédération de Russie.
26 mars 2000 - élu le Président de la Fédération de Russie.
14 mars 2004 - réélu le Président de la Fédération de Russie.
8 mai 2008 - Premier ministre de la Fédération de Russie.
4 mars 2012 - élu le Président de la Fédération de Russie.
L'Assemblée fédérale - Parlement de la Fédération de Russie - est l'organe représentatif et législatif de la Fédération de Russie. L'Assemblée fédérale est composée de deux chambres: le Conseil de la Fédération et la Douma d'Etat.
Le Conseil de la Fédération
Le Conseil de la Fédération est constitué à raison de deux représentants de chaque sujet de la Fédération: un représentant de l'organe représentatif et un de l'organe exécutif du pouvoir d'Etat.
L'Assemblée fédérale est un organe fonctionnant en permanence.
En 2000, la Fédération de Russie a mis en place une vaste réforme institutionnelle. Le Conseil de la Fédération, jusqu'alors constitué des chefs des organes législatif (représentatif) et exécutif (gouverneur) des 89 sujets, a été modifié. Depuis le 1er décembre 2005, il est composé de 88 sujets et 176 membres nommés à raison de deux représentants pour chaque entité. Ainsi sont représentés 21 républiques, 48 oblasts (provinces), 7 krais (territoires), un oblast autonome, 9 districts autonomes et 2 villes fédérales.
Il se compose de deux représentants par entité : un représentant de l'organe législatif et une personne nommée par l'exécutif de la république ou région concernée (l'assemblée régionale pouvant s'opposer à la nomination par un vote à la majorité des 2/3) (88 circonscriptions), soit au total 176 membres. Les mandats ne sont pas uniformes, ils varient selon les républiques ou les régions. La mise en application de cette réforme se fait de façon progressive, en fonction des élections régionales. Mise en œuvre dès les élections régionales d'octobre 2000, cette réforme devrait s'étendre sur plusieurs années Le Président et les Vice-Présidents du Conseil de la Fédération sont élus parmi ses membres. Ils ne peuvent pas être représentants d'une même région ou république de la Fédération.
Le Conseil de la Fédération invite régulièrement lors de séances appelées « heures gouvernementales » des membres du gouvernement ou bien des fonctionnaires. Ces derniers viennent répondre aux questions des parlementaires ou présenter le travail qui leur a été demandé De même, il n'est pas rare que des auditions soient organisées sur les questions relevant de la compétence du Conseil. De façon conjointe, avec la Douma, le Conseil forme une Chambre des comptes afin d'assurer le contrôle sur l'exercice budgétaire fédéral. Enfin, il ratifie ou dénonce selon le cas les traités internationaux.
Chaque année, le Président prononce un discours à l'Assemblée Fédérale rendant compte de la situation dans le pays et des principales orientations de la politique intérieure et extérieure de l'État.
Le Président de la Fédération nomme et rappelle les représentants diplomatiques de la Fédération en poste dans les États étrangers et les organisations internationales après avoir consulté les comités ou les commissions ad hoc des chambres de l'Assemblée Fédérale qui lui présentent leurs recommandations.
A la compétence du Conseil de la Fédération appartiennent :
a) l'approbation de la modification des frontières entre les sujets de la Fédération;
b) l'approbation du décret du Président de la Fédération de Russie sur l'introduction de l'état de siège;
c) l'approbation du décret du Président de la Fédération de Russie sur l'introduction de l'état d'urgence;
d) la décision relative à la possibilité de recourir aux Forces armées de la Fédération de Russie hors des limites du territoire de la Fédération de Russie;
e) la fixation de l'élection du Président de la Fédération de Russie;
f) la destitution du Président de la Fédération de Russie;
g) la nomination aux fonctions de juges à la Cour constitutionnelle de la Fédération de Russie, à la Cour suprême de la Fédération de Russie, à la Cour supérieure d'arbitrage de la Fédération de Russie;
h) la nomination et la cessation de fonction du Procureur général de la Fédération de Russie;
i) la nomination et la cessation de fonction du vice-président et de la moitié des auditeurs de la Chambre des comptes.
Sur les questions attribuées à sa compétence par la Constitution de la Fédération de Russie, le Conseil de la Fédération adopte des arrêtés.
Les arrêtés du Conseil de la Fédération sont adopté à la majorité des voix de l'ensemble des membres du Conseil de la Fédération, si une autre procédure d'adoption des décisions n'a pas été prévue par la Constitution de la Fédération de Russie.
La Douma d'Etat
La Douma d'Etat est composée de 450 députés. La Douma d'Etat est élue pour un mandat de quatre ans. La procédure d'élection des députés à la Douma d'Etat est fixées par la loi fédérale. Peut être élu député à la Douma d'Etat tout citoyen de la Fédération de Russie, âgé de plus de vingt et un ans et possédant le droit de vote. Une même personne ne peut être simultanément membre du Conseil de la Fédération et député à la Douma d'Etat.
La Douma d'Etat est réunie pour sa première séance le trentième jour après son élection. Le Président de la Fédération de Russie peut convoquer la réunion de la Douma d'Etat avant cette date.
A la compétence de la Douma d'Etat appartiennent :
a) l'accord donné au Président de la Fédération de Russie pour la nomination du Président du Gouvernement de la Fédération de Russie;
b) la décision relative à la question de confiance au Gouvernement de la Fédération de ussie;
c) la nomination et la cessation de fonction du Président de la Banque centrale de la Fédération de Russie;
d) la nomination et la cessation de fonction du Président et de la moitié des auditeurs de la Chambre \les comptes;
e) la nomination et la cessation de fonction du Commissaire pour les droits de l'homme, qui exerce son activité conformément à la loi constitutionnelle fédérale;
f) la proclamation de l'amnistie;
g) la mise en accusation du Président de la Fédération de Russie en vue de sa destitution.
Sur les questions attribuées à sa compétence par la Constitution de la Fédération de Russie, la Douma d'Etat adopte des arrêtés. Les arrêtés de la Douma d'Etat sont adoptés à la majorité des voix de l'ensemble des députés à la Douma d'Etat, si une autre procédure d'adoption des décisions n'a pas été prévue par la Constitution de la Fédération de Russie.
La Russie, pays dont la culture est extrêmement riche, a donné au monde de grands écrivains, peintres, sculpteurs, acteurs, réalisateurs.
La Russie compte plus de deux mille musées, consacrés aux arts, à l'histoire, la littérature, la musique, au théâtre, à l'histoire naturelle et l'ethnographie. Ils accueillent plus de 75 millions de visiteurs par an.
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La Galerie Tretiakov, à Moscou, est le plus grand des musées d'arts plastiques russes. Elle a été fondée en 1856 par un commerçant mécène Pavel Tretiakov et possède une richissime collection d'icônes russes, y compris la célèbre "Trinité" d'Andréï Roublev.
La collection d'art russe la plus riche se trouve au Musée Russe, à Saint-Pétersbourg. C'est aussi dans la ville sur la Neva que se trouve l'Ermitage, l'un des plus anciens musées de la Russie qui abrite une immense collection d'oeuvres d'art et de monuments de la culture mondiale. Le Musée des Beaux-arts Pouchkine, à Moscou, se situe juste derrière l'Ermitage pour la richesse de sa collection de peinture étrangère.
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Plus de 120 monuments culturels et historiques ont déjà été restaurés dans le cadre du programme "Culture de la Russie". Citons parmi eux le musée-réserve "Le Champ de Borodino", les demeures des écrivains Alexandre Pouchkine, à Mikhaïlovskoïé, et Léon Tolstoï, à Yasnaïa Poliana. A l'occasion du 300ème anniversaire de Saint-Pétersbourg qui a été célébré en 2003, des travaux de restauration ont été effectués au théâtre Marie et dans la forteresse de Saint-Pierre-et-Saint-Paul, à la Bibliothèque nationale russe, on a construit un nouveau bâtiment pour entreposer le fond de l'Ermitage. Le ministère de la Culture coopère avec l'Eglise orthodoxe russe pour ce qui concerne la restauration de certains monuments. C'est ainsi que plus de cinquante bâtiments d'une valeur architecturale exceptionnelle sont en reconstruction dans l'archipel de Valaam, en Carélie. Parmi eux, la cathédrale de la Transfiguration du Sauveur, érigée au début du XVIIIème siècle.
LA VIE THEATRALE
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Le théâtre a pris son envol en Russie durant les années de réformes économiques. Le pays n'avait encore jamais possédé autant de théâtres: plus de 500. Moscou, à lui seul, en compte 138, dont 68 abritent des troupes professionnelles. L'un des phénomènes marquants de la dernière période est le développement de scènes indépendantes, telles que le Centre de dramaturgie et de mise en scène de Moscou, le théâtre "Ossobniak" (Hôtel particulier) de Saint-Pétersbourg, "Loja" (La Loge) de Kémérovo, l'atelier d'art théâtral "Baby" (Les paysannes) de Tchéliabinsk. Leur réussite repose sur des collectifs unis par une conception commune, l'efficacité d'un management moderne et de nouvelles mises en scène innovantes.
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Les théâtres classiques, eux aussi, fonctionnent avec succès dans les nouvelles conditions de l'économie de marché: ils s'intègrent activement au mouvement théâtral mondial, montent de nouveaux spectacles, réalisent des projets conjointement avec les grands théâtres étrangers, font des tournées, invitent des acteurs de renommée mondiale et des solistes exceptionnels. Le Bolchoï de Moscou en est un brillant exemple. Ce théâtre, le plus prestigieux en Russie, a réussi à accroître considérablement ses revenus grâce au sponsoring et à un management efficace. Aujourd'hui, le budget du Bolchoï n'est plus servi par l'Etat qu'à hauteur de 60%, contre 80% auparavant.
La vie culturelle du pays est riche en festivals de théâtre. La principale récompense, accordée au niveau national dans le domaine théâtral, est le "Masque d'Or".
LE CINEMA RUSSE
L'art cinématographique se trouve aujourd'hui en Russie dans une phase d'essor. La qualité des films s'améliore, les marchés de la vidéo et du DVD s'élargissent. De nouvelles salles de cinéma sont construites un peu partout dans le pays. Leur nombre a pratiquement doublé au cours des toutes dernières années. Les salles multiplexes sont en vogue.
Une fois l'an, l'élite du cinéma mondial se réunit dans la capitale russe, lors du Festival international du film de Moscou. Une quarantaine d'autres manifestations cinématographiques ont lieu chaque année dans le pays. Les plus importantes sont: le "Kinochok" d'Anapa, le "Kinotavr" de Sotchi, la "Fenêtre sur l'Europe" de Vyborg, "Vive le cinéma de Russie!" de Saint-Pétersbourg. Un nouveau prix national, "l'Aigle d'Or", institué grâce aux efforts du célèbre réalisateur Nikita Mikhalkov, est venu s'ajouter tout récemment à la traditionnelle "Nika", prix national qui compte déjà quinze ans d'existence.
LES BIBLIOTHÈQUES ET MAISONS D'ÉDITION
La Russie demeure l'un des pays du monde qui compte le plus de lecteurs. La restructuration et l'agrandissement des bibliothèques existantes a conduit à une diminution de leur nombre qui est aujourd'hui de 51 000. L'affluence dans les bibliothèques publiques a pourtant augmenté de 30% et, comme de bien entendu, la plupart des lecteurs sont des jeunes.
L'informatisation de la grande Bibliothèque Nationale de Russie, qui compte plus de 43 millions de publications, nationales et étrangères, en 247 langues, est presque terminée. Un fond commun des chefs-d'oeuvre de l'édition russe est en cours de création sur la base de cette bibliothèque, la plus importante en Europe. Parallèlement, les fonds de toutes les autres bibliothèques russes continuent de s'enrichir. Les bibliothèques régionales ne sont pas uniquement aidées par l'Etat, mais également pas des structures privées.
Dans le domaine de l'édition, la tendance qui s'est manifestée assez clairement les années précédentes se maintient: la littérature dite de masse qui dominait sur le marché des livres dans la première moitié des années 90 cède la place à une prose contemporaine de qualité. Le réseau des librairies s'élargit. La base technique de l'édition s'est consolidée après que des éditeurs privés, aussi puissants que Vagrius, Vita-Nova, Infra-M, Olmapress, Rosmen et d'autres, aient remplacé l'Etat dans ce domaine.
LES MÉDIAS ET INTERNET
Environ 21 000 journaux et plus de 10 000 revues, 2 500 compagnies de télévision privées et une centaine de chaînes publiques, ainsi que quelque 2 000 stations de radio sont enregistrés dans le pays. Pratiquement tous les grands médias russes ont leur site sur Internet. Aujourd'hui dans le pays, on compte plus de 630 publications sur la toile et leur popularité a tendance à rattraper celle des médias traditionnels. L'une des plus grandes agences d'information en Russie, RIA-"Novosti", diffuse aussi ses dépêches sur la toile ( http://fr.rian.ru/ ).
